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Compensation Zones Humides

Le Bureau d'Etudes en Environnement CERAG, fort d'un ancrage local auquel il tient particulièrement, parcourt le Grand Sud-Ouest depuis plus de 25 ans. Ses connaissances en matière d’aménagement du territoire, urbanisme, environnement, hydrogéologie et biodiversité lui permettent de répondre à diverses problématiques environnementales rencontrées dans les opérations d’aménagement ou les projets de construction. Notre équipe accompagne la maîtrise d’ouvrage à concevoir ses projets en cohérence avec les sensibilités environnementales. Nous veillons à conseiller le porteur de projet et apporter toutes les informations nécessaires aux services instructeurs de l’administration.

La compensation relative à la destruction de zones humides intervient à la suite d’un long processus de réflexion environnementale dans la conception d’un projet. Elle s’avère nécessaire, lorsque, à l’issue de l’application de mesures d'évitement et de réduction, un projet est à l'origine d'impacts résiduels sur une zone humide. Cet impact doit alors être compensé par la création ou la restauration/réhabilitation d'une zone humide sur un site dit alors "de compensation".
Une méthode récemment développée par l'ONEMA (devenue depuis l'Agence Française pour la Biodiversité) et divers partenaires permet d'établir des comparaisons fonctionnelles entre le site impacté (où sera établi le projet) et le site où la mesure de compensation sera mise en œuvre. 
Cette méthode nationale (France métropolitaine) permet une évaluation rapide des fonctions des zones humides continentales (au sens de l’Art. L.211-1 du Code de l’environnement) et de vérifier qu’un certain nombre de principes de la compensation sont bien respectés.
 Elle se développe à partir d'indicateurs cartographiques et à relever sur le terrain du projet ainsi que sur le site de compensation, permettant à terme de définir si les pertes fonctionnelles sur le site impacté sont compensées par les gains fonctionnels sur le site de compensation après la mise en œuvre des mesures compensatoires.
Trois fonctions hydrologiques, cinq fonctions biogéochimiques et deux fonctions en rapport avec l’accomplissement du cycle biologique des espèces sont évaluées. L’évaluation de ces fonctions est réalisée en tenant compte des propriétés intrinsèques du site (en zone humide) et également de son environnement (sa zone contributive, sa zone tampon, son paysage et aussi éventuellement le cours d’eau associé)."
L'application de la méthode pourra permettre par la suite de développer un plan de gestion "hydrologique" du site de la compensation afin de mettre en place les modalités de la restauration à prévoir et du suivi à opérer, tout au long de la durée de vie de la mesure.

Notre équipe vous propose de vous accompagner dans vos démarches de mise en place de compensation au titre des zones humides, notamment par le biais de la méthode décrite ci-dessus qui s'attache à développer un langage commun entre les maîtres d'ouvrage, les bureaux d'études ainsi que les services de l'état intervenant dans l'instruction des dossiers (loi sur l'eau, études d'impact, autorisation environnementale...).
 
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